M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants
Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 28 novembre 2013
    1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • vendredi 8 novembre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat ; Politique des territoires ; Egalité des territoires, logements et ville
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  • mardi 5 novembre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
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  • mercredi 30 octobre 2013
    2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et procureur de la République financier (lectures définitives, discussion commune) ; simplification des relations entre l'administration et les citoyens (CMP)
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission administration générale et territoriale de l'Etat
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  • jeudi 24 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission justice
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  • mardi 1er octobre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
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  • lundi 16 septembre 2013
    1ère séance : Simplification des relations entre l'administration et les citoyens
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  • jeudi 13 juin 2013
    2ème séance : Immigration professionnelle et étudiante (débat)
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur
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  • mardi 14 mai 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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