Hautes-Alpes (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 14 décembre 2022
Commission des finances : M. Alexandre Maulin, président de Domaines skiables de France ; Calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et refonte de la fiscalité locale
partager
mercredi 9 novembre 2022
Commission des finances et Délégation aux collectivités territoriales : MM. Vught, Doumeix et Lion, sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements.
partager
mercredi 19 octobre 2022
Commission des finances : PLF pour 2023 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales
partager
vendredi 14 octobre 2022
1ère séance : Débat sur les finances locales ; Projet de loi de finances pour 2023 (première partie) (suite)
partager
mardi 2 août 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2022-2027 (art. 50-1 de la Constitution)
partager
jeudi 7 juillet 2022
Commission des finances : M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics ; Examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
partager
mercredi 22 février 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations comptables des partis politiques et des candidats
partager
mercredi 22 février 2017
Commission des finances : comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance vie en déshérence ; recevabilité financière des initiatives parlementaires ; bilan de l'activité de la commission
partager
mercredi 8 février 2017
Questions au Gouvernement - Mercredi 8 février 2017
partager
mercredi 8 février 2017
1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite)
partager
mercredi 8 février 2017
Commission des lois : code des juridictions financières ; lutte contre la fraude fiscale
partager
mardi 7 février 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique
partager
1
2
3
4
...
32
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 373
