Hautes-Alpes (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 30 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le coût de la filière nucléaire et la durée d'exploitation des réacteurs ; Débat sur le développement d'AREVA et l'avenir de la filière nucléaire (Salle Lamartine)
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mardi 29 mars 2016
3ème séance : Questions sur la politique agricole du gouvernement
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mardi 29 mars 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Débat sur les violences faites aux femmes ; Questions sur le financement des infrastructures de transports
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mercredi 23 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 23 mars 2016
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mercredi 23 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (deuxième lecture)
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mardi 15 mars 2016
Commission des finances : M. Bruno Parent, Dg finances publiques, sur les contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat
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jeudi 10 mars 2016
2ème séance : Interdiction de licenciement à la suite d'un congé maternité ; Protection des forêts contre l'incendie
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jeudi 10 mars 2016
2ème séance : Interdiction de licenciement à la suite d'un congé maternité ; Protection des forêts contre l'incendie
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jeudi 10 mars 2016
1ère séance : Réforme de la prescription en matière pénale ; Rémunération du capital des sociétés coopératives
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jeudi 10 mars 2016
1ère séance : Réforme de la prescription en matière pénale ; Rémunération du capital des sociétés coopératives
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jeudi 10 mars 2016
1ère séance : Réforme de la prescription en matière pénale ; Rémunération du capital des sociétés coopératives
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mercredi 2 mars 2016
Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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