• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69295 de M. Joël Giraud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chili

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69205 de M. Joël Giraud

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69188 de M. Joël Giraud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69159 de M. Joël Giraud

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69158 de M. Joël Giraud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69157 de M. Joël Giraud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69156 de M. Joël Giraud

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69155 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69154 de M. Joël Giraud

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68768 de M. Joël Giraud

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 11 avril 2006