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- 1. Modernisation du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Opérations spatiales
- 4. Modification du code de la défense et du code civil
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d'office d'un député
- 2. Logement abordable à tous
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renforcement de la coopération transfrontalière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mission temporaire d'un député
- 2. Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales
- 3. Ordre du jour des prochaines séances.
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre la corruption (n os 171, 243)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Hautes-Alpes (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)