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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (n° 2204)
- 4. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n° 2219)
- 5. Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux (n° 2218)
- 6. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 2220)
- 7. Lutte contre l'inceste sur les mineurs (n° 1840)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n o 357)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite) (n os 2070, 2132)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. décès d'un député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur le bilan de santé de la politique agricole commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)