• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5425 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : résistants

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1258 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1249 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121675 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121674 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119970 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118672 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112690 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112689 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107984 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : communes

  Titre : domaine public

  Question sans réponse