Loire (4e circonscription)| Mandat clos le 30 novembre 2023 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 27 février 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 27 FEVRIER 2013
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mercredi 27 février 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur Le Mali : Au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement
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mercredi 20 février 2013
Commission des affaires économiques : table ronde sur le thème de l'alimentation
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mardi 19 février 2013
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
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mardi 19 février 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (vote solennel) ; élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (loi ordi
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lundi 18 février 2013
2ème séance : élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (loi ordinaire et loi organique) : discussion générale commune
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mardi 29 janvier 2013
Commission des affaires économiques : Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
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mercredi 23 janvier 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; contrat de génération (vote solennel) ; situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière ; débat sur les politiques industrielle et commerciale européenne
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mercredi 16 janvier 2013
Commission des affaires économiques : auditions sur la situation de PSA Peugeot Citroën
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mardi 15 janvier 2013
2ème séance : contrat de génération (suite)
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mardi 18 décembre 2012
Commission des affaires économiques : Table ronde : Produits alimentaires et marges de la grande distribution
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mardi 11 décembre 2012
2ème séance : Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier (discussion générale suite)
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