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Mercredi 23 février 2022Session 2021 – 2022
–– Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la défense NRBC (rapporteurs : Mme Carole Bureau-Bonnard et M. André Chassaigne).
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Mardi 25 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de M. le général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le modèle français de la gendarmerie.
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Mardi 14 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les priorités de la future présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine de la défense.
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Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre M. Nicolas Vaujour, sous-chef d'état-major opérations (SCOPS) à l'état-major des Armées sur la thématique « Engagement des armées sur le territoire national et rôle des forces de présence ».
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (n°4636).partager -
Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).partager -
Mercredi 6 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, Ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 30 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025
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Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement (DGA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
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Mercredi 9 juin 2021Session 2020 – 2021
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi « Prise en charge et réparation des conséquences des essais nucléaires français » (n°3966) (rapporteur : Moetai Brotherson)
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