-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Consolidation du modèle français du don du sang
- 2. Création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 43 (suite)
- Amendements nos2736, 2013, 2948 rectifié et 3204, 3208, 3209 (sous-amendements)
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos448, 2917, 1129, 2737, 2966, 365, 1092 et 1513
- Après l’article 43
- Article 43 bis
- Article 44
- Article 44 bis
- M. le président
- Amendements nos3223, 986, 1906 et 3128
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Article 45
- Amendements nos2943 rectifié, 3152 deuxième rectification
- Rappel au règlement
- Article 45 (suite)
- Après l’article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 46
- M. Robin Reda
- Mme Jacqueline Maquet
- Mme Aurore Bergé
- Mme Béatrice Piron
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Typhanie Degois
- M. Éric Coquerel
- M. Rémi Delatte
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Alain Ramadier
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Charles de la Verpillière
- M. Gilles Lurton
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. François Pupponi
- Mme Sylvia Pinel
- M. Martial Saddier
- M. Mickaël Nogal
- M. Thibault Bazin
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. François Pupponi
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Hubert Wulfranc
- M. Robin Reda
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Amendements nos 1059, 2325 et 2744
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fonds d’indemnisation des victimes des produits phytosanitaires
- Acte héroïque de M. Mamoudou Gassama
- Statut d’ancien combattant pour les soldats engagés en Algérie entre 1962 et 1964
- Approvisionnement en huile de palme de l’usine de bioraffinerie de La Mède
- Ligne ferroviaire Abbeville- Le Tréport
- Statut d’ancien combattant pour les soldats engagés en Algérie entre 1962 et 1964
- Lutte contre le communautarisme
- Dégâts de la grêle sur les vignobles de Charente et de Gironde
- Plateforme Parcoursup
- Réforme de la zone euro
- Situation des sapeurs-pompiers volontaires
- Lutte contre le tabagisme
- Politique sociale du Gouvernement
- Prélèvement de l’impôt à la source
- Réforme du Système d’alerte et d’information des populations
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- Rappel au règlement
- 3. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 14 septies (suite)
- Amendement no1138
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos2004, 1456 et 962
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos2448, 1453, 2447, 16, 39, 118, 208, 217, 469, 949, 963 et 1471
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no1815
- Article 14 octies
- Amendement no1435
- Après l’article 14 octies
- Article 14 nonies
- Rappel au règlement
- Article 14 nonies (suite)
- Après l’article 14 nonies
- Article 14 decies
- Article 14 undecies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 14 undecies
- Article 15
- M. Rémi Delatte
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Joaquim Pueyo
- M. Guillaume Garot
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- M. Marc Fesneau
- M. Julien Dive
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Martin
- M. Loïc Prud’homme
- M. Nicolas Turquois
- M. Fabien Di Filippo
- M. Guillaume Kasbarian
- Mme Laure de La Raudière
- M. Antoine Herth
- M. André Chassaigne
- M. Aurélien Pradié
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 1934 et 1550
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- M. Jean-Yves Bony
- M. Daniel Fasquelle
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Sébastien Leclerc
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Huguette Bello
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Rémi Delatte
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Véronique Louwagie
- M. Julien Aubert
- M. Sébastien Jumel
- M. André Chassaigne
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Charles de Courson
- M. Philippe Gosselin
- M. Nicolas Forissier
- M. Michel Delpon
- Mme Célia de Lavergne
- M. Patrice Verchère
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 2, 6, 3, 791, 832, 846, 500, 2282, 2003, 32 rectifié, 199 rectifié, 1508, 2229, 456 et 1161
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Engagement associatif
- 2. Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Sécurisation de la RN 25
- Installations classées à La Réunion
- Plan gouvernemental pour le Marais Poitevin
- Financement des retenues de substitution par les agences de l’eau
- Site Wipelec à Romainville
- Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Échangeur autoroutier entre Genlis et Dijon
- Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Aménagement de la RN 88
- Mise en œuvre du projet Grand Paris Express
- Versements des fonds FEADER et LEADER
- Viticulture dans le Gard et concurrence des pays d’Europe du Sud
- Conséquences du CETA sur l’agriculture française
- Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
- Pictogramme mentionnant la présence de perturbateurs endocriniens
- Centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse à Dijon
- Pénurie de médecins dans le Vaucluse
- Coopération sanitaire transfrontalière dans le Nord Mosellan
- Charte européenne des langues régionales et minoritaires
- Avenir de la base aérienne de Châteaudun
- Affaire d’escroquerie immobilière "Apollonia"
- Application de la loi littoral dans l’Hérault
- Immobilier de loisir
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Limitation de la vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire
- Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à Paris
- Indemnités de fonction des présidents de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes de gestion forestière
- Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Aciérie d’Hagondange
- Industries hyper électro-intensives
- Statut des écoles hors contrat
- Insertion des élèves handicapés
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés du monde agricole
- Réforme du baccalauréat
- Réforme de l’apprentissage
- Rapport sur l’enseignement des mathématiques
- Réforme du baccalauréat
- Baisse du pouvoir d’achat
- Modernisation du monde HLM
- Sociétés de sécurité privée
- Participation et intéressement
- Situation en Syrie
- Gestion des déchets nucléaires
- Sport pour tous
- Travailleurs frontaliers
- Situation de l’industrie française
- Aide publique au développement
- APL accession
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 128, 131 (sous-amendement), 129 (sous-amendement), 132 (sous-amendement), 130 (sous-amendement) et 133 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Sabine Thillaye
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 5, 19, 72, 50 et 48
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos20, 73, 88 et 51
- Après l’article 5
- Article 6
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Amendements nos21 et 52
- Après l’article 6
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos34, 39 rectifié, 53 et 101
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Gilles Lurton
- M. Brahim Hammouche
- Mme Sophie Auconie
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Mathilde Panot
- M. Pierre Dharréville
- Mme Annie Vidal
- M. Rémi Delatte
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
- Article 63
- Amendements nos572, 992, 1030, 1073, 495 rectifié, 496 rectifié et 1031 rectifié
- Après l’article 63
- Santé
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Caroline Fiat
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Louis Touraine
- M. Julien Aubert
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Après l’article 62
- Amendements nos767 rectifié, 1053, 770 rectifié, 1066 et 1067
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Côte-d'Or (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)