• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88831 de M. Élie Aboud

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88536 de M. Élie Aboud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85258 de M. Élie Aboud

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85203 de M. Élie Aboud

  Rubrique : secteur public

  Titre : protection

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84721 de M. Élie Aboud

  Rubrique : animaux

  Titre : moustiques

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84691 de M. Élie Aboud

  Rubrique : voirie

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84667 de M. Élie Aboud

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : développement

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84660 de M. Élie Aboud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84647 de M. Élie Aboud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84535 de M. Élie Aboud

  Rubrique : santé

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 1er novembre 2016