Maine-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 24 juin 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme ferroviaires (vote solennel) ; Nomination des dirigeants de la SNCF (vote solennel) ; PLFR pour 2014 (suite) (Après l'article Premier, adt 4 à 90)
    partager
  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires européennes : Réunion bilatérale avec la Commission des affaires européennes du Bundestag
    partager
  • mardi 17 juin 2014
    Commission des finances : M. Didier Migaud, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
    partager
  • mardi 27 mai 2014
    3ème séance : Débat sur la réforme territoriale
    partager
  • mercredi 21 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 21 MAI 2014
    partager
  • mercredi 21 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (articles 7 à 8)
    partager
  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires européennes : M. Jean-Claude Bonichot, juge à la Cour de justice européenne ; traitement des données personnelles
    partager
  • mardi 13 mai 2014
    Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur la fiscalité locale et les entreprises
    partager
  • mercredi 7 mai 2014
    Commission des affaires économiques : table ronde sur l'innovation dans le secteur agro-alimentaire
    partager
  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des affaires européennes : Eurojust ; 10e session plénière de l’Assemblée parlementaire de l’Union pour la Méditerranée ; Arrêt de la Cour de justice de l'UE sur les EPIC ; Situation en Ukraine
    partager
  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des affaires européennes : Eurojust ; 10e session plénière de l’Assemblée parlementaire de l’Union pour la Méditerranée ; Arrêt de la Cour de justice de l'UE sur les EPIC ; Situation en Ukraine
    partager
  • mardi 25 février 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
    partager