Maine-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 12 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite) (après l'article 6 à article 25)
    partager
  • jeudi 12 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite) (après l'article 6 à article 25)
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • jeudi 18 juillet 2013
    Commission des finances : Avenir du crédit immobilier de France; Avoirs bancaires et contrats d'assurance-vie en déshérence (rapport de la Cour de Comptes)
    partager
  • mardi 16 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 16 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 9 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager