M. Michel Piron

Union des démocrates et indépendants

Maine-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130745 de M. Michel Piron

Rubrique : communes

Titre : maires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123934 de M. Michel Piron

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120882 de M. Michel Piron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 3 avril 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120881 de M. Michel Piron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120879 de M. Michel Piron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 8 mai 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117563 de M. Michel Piron

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 29 novembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116975 de M. Michel Piron

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêt à taux zéro

Réponse publiée le 3 janvier 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115619 de M. Michel Piron

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 21 février 2012
12 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3237 de M. Michel Piron

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réforme

Question posée en séance
12 avril 2011

Question écrite n° 105160 de M. Michel Piron

Rubrique : professions libérales

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 21 juin 2011

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M. Michel Piron

Questions posées (archives)