• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35865 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35189 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35040 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34763 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34712 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34711 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 34019 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 34018 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 34004 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33875 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 13 juillet 2004