M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 novembre 2012

Question écrite n° 11453 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 1er octobre 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11364 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 28 mai 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10515 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 1er janvier 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10121 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 5 mars 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10118 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 12 mars 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10101 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 8 janvier 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10099 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 20 novembre 2012
13 novembre 2012

Question écrite n° 10059 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : santé

Titre : maladies cardio-vasculaires

Réponse publiée le 25 décembre 2012
13 novembre 2012

Question écrite n° 10036 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 4 décembre 2012
13 novembre 2012

Question écrite n° 10022 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 5 mars 2013

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M. Kléber Mesquida

Questions posées (archives)