M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 mars 2012

Question écrite n° 130285 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129942 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : culture

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129903 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 8 mai 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129849 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129754 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 3 avril 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129539 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 8 mai 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129532 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129492 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129480 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : TVA

Titre : création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128689 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Kléber Mesquida

Questions posées (archives)