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19 mai 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sapeurs-pompiers volontairesRéponse publiée le 11 août 2009
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19 mai 2009Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : professeurs des écolesRéponse publiée le 22 septembre 2009
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12 mai 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : ligne Béziers NeussarguesRéponse publiée le 18 août 2009
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12 mai 2009Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 30 juin 2009
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12 mai 2009Rubrique : banques et établissements financiersTitre : livrets d'épargne populaireRéponse publiée le 21 juillet 2009
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Réponse publiée le 23 juin 2009
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5 mai 2009Rubrique : consommationTitre : réglementationRéponse publiée le 30 juin 2009
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28 avril 2009Rubrique : nationalitéTitre : naturalisationRéponse publiée le 14 juillet 2009
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28 avril 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 26 mai 2009
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28 avril 2009Rubrique : droit pénalTitre : complicitéRéponse publiée le 6 juillet 2010