• 24 février 2009

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  Question écrite n° 42530 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : famille

  Titre : planning familial

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42459 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42366 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42307 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42146 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 15 février 2011
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 41971 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 41970 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 10 février 2009

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  Question écrite n° 41789 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 10 février 2009

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  Question écrite n° 41533 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 10 février 2009

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  Question écrite n° 41464 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 18 août 2009