M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°78 : 10 résultats affichés sur un total de 1802

11 novembre 2008

Question écrite n° 34800 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Réponse publiée le 17 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34250 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juin 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34249 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juin 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34233 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 30 décembre 2008
28 octobre 2008

Question écrite n° 33699 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 18 novembre 2008
28 octobre 2008

Question écrite n° 33570 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 14 juillet 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33561 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 16 juin 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 33176 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 8 septembre 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 33161 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 janvier 2009
14 octobre 2008

Question écrite n° 32700 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 23 décembre 2008

...

181

Page n°78 : 10 résultats affichés sur un total de 1802

M. Kléber Mesquida

Questions posées (archives)