M. Jean-Jacques Candelier

Gauche démocrate et républicaine

Nord (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 juillet 2012

Question écrite n° 2264 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : relations internationales

Titre : justice

Réponse publiée le 14 août 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2230 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 18 septembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2228 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mali

Réponse publiée le 2 octobre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2225 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Réponse publiée le 18 septembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2224 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 14 août 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2223 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Bolivie

Réponse publiée le 21 août 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2201 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : calcul

Réponse publiée le 9 octobre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2161 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 18 juin 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 2134 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Réponse publiée le 29 janvier 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 2091 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 20 novembre 2012

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