M. Jean-Jacques Candelier

Gauche démocrate et républicaine

Nord (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 juillet 2012

Question écrite n° 2090 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 20 novembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2089 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 20 novembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2082 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : détachement

Réponse publiée le 6 novembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2069 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 11 septembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2027 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement privé

Titre : personnel

Réponse publiée le 25 décembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2026 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement privé

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 janvier 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 2025 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 4 décembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 1994 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enfants

Titre : financement

Réponse publiée le 4 décembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 1962 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Réponse publiée le 5 mars 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 1954 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : défense

Titre : personnel

Réponse publiée le 5 juillet 2016

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