M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juin 2015

Question écrite n° 80549 de M. Philippe Vitel

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80418 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80244 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 14 juillet 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80237 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : cures

Réponse publiée le 24 novembre 2015
20 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2900 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : équipements

Question posée en séance
12 mai 2015

Question écrite n° 79576 de M. Philippe Vitel

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 17 novembre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79517 de M. Philippe Vitel

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide humanitaire

Réponse publiée le 16 juin 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79436 de M. Philippe Vitel

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2015

Question écrite n° 79348 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79344 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)