M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 décembre 2014

Question écrite n° 71935 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 19 janvier 2016
23 décembre 2014

Question écrite n° 71933 de M. Philippe Vitel

Rubrique : propriété

Titre : servitudes

Réponse publiée le 27 janvier 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71823 de M. Philippe Vitel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : entreprises

Réponse publiée le 17 février 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71796 de M. Philippe Vitel

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 7 juin 2016
23 décembre 2014

Question écrite n° 71751 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 19 mai 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71670 de M. Philippe Vitel

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 27 janvier 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71578 de M. Philippe Vitel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 janvier 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71571 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 27 janvier 2015
9 décembre 2014

Question écrite n° 70931 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 5 mai 2015
9 décembre 2014

Question écrite n° 70842 de M. Philippe Vitel

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 17 novembre 2015

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)