M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 novembre 2014

Question écrite n° 68352 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68348 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68345 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 1er septembre 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 67952 de M. Philippe Vitel

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67637 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 18 octobre 2016
28 octobre 2014

Question écrite n° 67324 de M. Philippe Vitel

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 17 février 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 66096 de M. Philippe Vitel

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 janvier 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65966 de M. Philippe Vitel

Rubrique : urbanisme

Titre : rénovation urbaine

Réponse publiée le 28 avril 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65936 de M. Philippe Vitel

Rubrique : transports routiers

Titre : équipements

Réponse publiée le 3 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65931 de M. Philippe Vitel

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Philippe Vitel

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