M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 986

19 novembre 2013

Question écrite n° 42570 de M. Philippe Vitel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 11 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41933 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 7 octobre 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41754 de M. Philippe Vitel

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 11 mars 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41750 de M. Philippe Vitel

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 11 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41749 de M. Philippe Vitel

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 22 novembre 2016
5 novembre 2013

Question écrite n° 41395 de M. Philippe Vitel

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41342 de M. Philippe Vitel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en nature

Réponse publiée le 3 mars 2015
5 novembre 2013

Question écrite n° 41316 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Réponse publiée le 3 décembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 41287 de M. Philippe Vitel

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 21 janvier 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41274 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 mai 2014

...

Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 986

M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)