M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 juillet 2012

Question écrite n° 1952 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 9 février 2016
31 juillet 2012

Question écrite n° 1949 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 7 août 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 1848 de M. Philippe Vitel

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 11 septembre 2012
24 juillet 2012

Question écrite n° 1807 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 avril 2013
24 juillet 2012

Question écrite n° 1757 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 15 janvier 2013
24 juillet 2012

Question écrite n° 1701 de M. Philippe Vitel

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 4 décembre 2012
24 juillet 2012

Question écrite n° 1686 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 11 juin 2013
24 juillet 2012

Question écrite n° 1436 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Réponse publiée le 25 décembre 2012
24 juillet 2012

Question écrite n° 1435 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Réponse publiée le 20 janvier 2015
24 juillet 2012

Question écrite n° 1390 de M. Philippe Vitel

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 18 septembre 2012

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Questions posées (archives)