M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 novembre 2011

Question écrite n° 122110 de M. Philippe Vitel

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 7 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122015 de M. Philippe Vitel

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121849 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : armement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121848 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : armement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121380 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121340 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121339 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121248 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité routière

Titre : voiturettes

Réponse publiée le 15 mai 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121206 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120905 de M. Philippe Vitel

Rubrique : élevage

Titre : oeufs

Réponse publiée le 6 décembre 2011

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