M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 décembre 2010

Question écrite n° 95558 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 4 janvier 2011
30 novembre 2010

Question écrite n° 94482 de M. Philippe Vitel

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 5 avril 2011
30 novembre 2010

Question écrite n° 94422 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 26 juillet 2011
23 novembre 2010

Question écrite n° 94235 de M. Philippe Vitel

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 novembre 2010

Question écrite n° 94074 de M. Philippe Vitel

Rubrique : presse et livres

Titre : auteurs

Réponse publiée le 22 février 2011
23 novembre 2010

Question écrite n° 93965 de M. Philippe Vitel

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 9 août 2011
23 novembre 2010

Question écrite n° 93940 de M. Philippe Vitel

Rubrique : industrie

Titre : matériel médico-chirurgical

Réponse publiée le 19 avril 2011
23 novembre 2010

Question écrite n° 93808 de M. Philippe Vitel

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 21 juin 2011
23 novembre 2010

Question écrite n° 93784 de M. Philippe Vitel

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 28 décembre 2010
16 novembre 2010

Question écrite n° 93424 de M. Philippe Vitel

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 janvier 2011

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Questions posées (archives)