M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juin 2016

Question écrite n° 96723 de M. Philippe Vitel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 23 août 2016
16 juin 2016

Question au Gouvernement n° 4077 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : budget

Question posée en séance
7 juin 2016

Question écrite n° 96354 de M. Philippe Vitel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : exonération

Réponse publiée le 9 mai 2017
17 mai 2016

Question écrite n° 95890 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 16 août 2016
17 mai 2016

Question écrite n° 95889 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 septembre 2016
28 avril 2016

Question au Gouvernement n° 3866 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité publique

Titre : organisation

Question posée en séance
19 avril 2016

Question écrite n° 95167 de M. Philippe Vitel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 14 juin 2016
29 mars 2016

Question écrite n° 94412 de M. Philippe Vitel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 14 juin 2016
22 mars 2016

Question écrite n° 94220 de M. Philippe Vitel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 31 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93812 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : emploi et activité

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)