M. Martial Saddier

Les Républicains

Haute-Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2021 (15^e législature)

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11 février 2014

Question écrite n° 49060 de M. Martial Saddier

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 25 février 2014
4 février 2014

Question écrite n° 49049 de M. Martial Saddier

Rubrique : urbanisme

Titre : documents d'urbanisme

Réponse publiée le 12 août 2014
4 février 2014

Question écrite n° 49048 de M. Martial Saddier

Rubrique : urbanisme

Titre : COS

Réponse publiée le 10 juin 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48913 de M. Martial Saddier

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 25 novembre 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48912 de M. Martial Saddier

Rubrique : propriété

Titre : logement

Réponse publiée le 1er juillet 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48901 de M. Martial Saddier

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48701 de M. Martial Saddier

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 1er avril 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48610 de M. Martial Saddier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 8 avril 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48543 de M. Martial Saddier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 6 septembre 2016
28 janvier 2014

Question écrite n° 48443 de M. Martial Saddier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014

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Questions posées (archives)