M. Martial Saddier

Les Républicains

Haute-Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2021 (15^e législature)

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19 février 2013

Question écrite n° 19182 de M. Martial Saddier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 18 juin 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18949 de M. Martial Saddier

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 9 avril 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18666 de M. Martial Saddier

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 17 février 2015
19 février 2013

Question écrite n° 18663 de M. Martial Saddier

Rubrique : élevage

Titre : sperme

Réponse publiée le 26 février 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18642 de M. Martial Saddier

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 26 mars 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18599 de M. Martial Saddier

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 20 mai 2014
19 février 2013

Question écrite n° 18548 de M. Martial Saddier

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Réponse publiée le 28 mai 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17740 de M. Martial Saddier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 mars 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17628 de M. Martial Saddier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 juillet 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17604 de M. Martial Saddier

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013

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Questions posées (archives)