M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 octobre 2014

Question écrite n° 65514 de M. Alain Marty

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 17 mai 2016
7 octobre 2014

Question écrite n° 65488 de M. Alain Marty

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 11 novembre 2014
7 octobre 2014

Question écrite n° 65483 de M. Alain Marty

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 4 novembre 2014
7 octobre 2014

Question écrite n° 65441 de M. Alain Marty

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 4 novembre 2014
2 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2130 de M. Alain Marty

Rubrique : défense

Titre : armée

Question posée en séance
30 septembre 2014

Question écrite n° 65406 de M. Alain Marty

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 décembre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65306 de M. Alain Marty

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 22 décembre 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65284 de M. Alain Marty

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 22 décembre 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65020 de M. Alain Marty

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 9 décembre 2014
23 septembre 2014

Question écrite n° 64366 de M. Alain Marty

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 28 avril 2015

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