• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29414 de M. Alain Marty

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28888 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28887 de M. Alain Marty

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28886 de M. Alain Marty

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28885 de M. Alain Marty

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28884 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions libérales

  Titre : experts-comptables

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 30 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 876 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question posée en séance
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21180 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21178 de M. Alain Marty

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20551 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 8 septembre 2003