M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7067 de M. Alain Marty

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 24 novembre 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7066 de M. Alain Marty

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 27 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7065 de M. Alain Marty

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6593 de M. Alain Marty

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 19 mai 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6592 de M. Alain Marty

Rubrique : agroalimentaire

Titre : aliments pour animaux

Réponse publiée le 9 juin 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6591 de M. Alain Marty

Rubrique : communes

Titre : mines et carrières

Réponse publiée le 17 août 2004
11 novembre 2002

Question écrite n° 6585 de M. Alain Marty

Rubrique : défense

Titre : réserve

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6382 de M. Alain Marty

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan État-régions

Réponse publiée le 21 avril 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5468 de M. Alain Marty

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5467 de M. Alain Marty

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : malgré-nous

Réponse publiée le 6 janvier 2003

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M. Alain Marty

Questions posées (archives)