M. Marcel Bonnot

Les Républicains
Doubs (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 5 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que DG de l'ANRU est envisagée
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission des affaires économiques : M. Carlos Tavares, président de PSA Peugeot Citroën
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Ecotaxe poids lourds : Audition de l’Organisation des transporteurs routiers européens
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • mardi 19 mars 2013
    3ème séance : débat sur le rapport d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
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  • mardi 12 mars 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 12 MARS 2013
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  • mardi 12 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (suite) (discussion générale suite)
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  • jeudi 14 février 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice
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  • mercredi 13 février 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : M. Jean-Claude Magendie, 1er Pdt d'honneur de la cour d’appel de Paris
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  • mardi 12 février 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : audition de spécialistes de la justice consulaire
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