M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 décembre 2012

Question écrite n° 12965 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse publiée le 29 janvier 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11927 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 12 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11568 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11556 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : travail

Titre : coût du travail

Question sans réponse
20 novembre 2012

Question écrite n° 11555 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : travail

Titre : coût du travail

Question sans réponse
20 novembre 2012

Question écrite n° 11554 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : travail

Titre : coût du travail

Question sans réponse
20 novembre 2012

Question écrite n° 11543 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : transports

Titre : transport multimodal

Réponse publiée le 15 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10412 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 23 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10232 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 9 avril 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10046 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 9 avril 2013

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