M. Francis Vercamer

Nord (7^e circonscription) | Mandat clos le 22 juin 2020 (15^e législature)

mercredi 2 mars 2016

Commission des affaires sociales : Contrat de travail pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité
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mercredi 10 février 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (vote solennel) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Chômage de longue durée (CMP) ; Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
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mardi 19 janvier 2016

Questions au Gouvernement - Mardi 19 janvier 2016
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mardi 19 janvier 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; République numérique
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mercredi 9 décembre 2015

2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015

2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mercredi 9 décembre 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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lundi 23 novembre 2015

2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture) (suite)
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lundi 23 novembre 2015

2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture) (suite)
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lundi 23 novembre 2015

1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture)
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lundi 23 novembre 2015

1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture)
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lundi 23 novembre 2015

1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture)
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Interventions en commission et en séance (archives)