M. Francis Vercamer

UDI et Indépendants
Nord (7e circonscription) | Mandat clos le 22 juin 2020 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur internet et la protection des données personelles
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Pôle emploi (rapport); Nomination de rapporteurs; Coopération sanitaire transfrontalière avec l'Espagne
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 7 (suite) à l'article 9)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 7 (suite) à l'article 9)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 7 (suite) à l'article 9)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Sécurisation de l’emploi (suite) (art. 5 suite à l'art. 7)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Sécurisation de l’emploi (suite) (art. 5 suite à l'art. 7)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Sécurisation de l’emploi (suite) (art. 5 suite à l'art. 7)
    partager
1
...
29
30
31
32
33
...
47
Page n°31 : 12 résultats affichés sur un total de 554