-
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Proclamation d’une députée
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Suspension des poursuites engagées par le Parquet de Paris contre M. Henri Guaino
- 6. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Débarquement en Normandie
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Nomination d’un député en mission temporaire
- 6. Infrastructures de recharge de véhicules électriques
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prise d’acte de rupture du contrat de travail par le salarié
- 2. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Formation professionnelle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)