-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 453 et 1418
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1419, 2231, 1420, 1034, 2364, 1277, 2371, 2225 et 573
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos562, 1664, 563, 2020, 1078, 2418, 2407, 1260, 1332, 564, 566, 537, 106, 107, 109, 1104, 1207, 1706, 567, 1307, 568, 1873, 1050 rectifié, 1279, 1178, 1280, 1044, 2319, 1180, 1281, 1284, 1298 et 466
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- M. le président
- 1. Questions au Gouvernement
- Parcoursup
- Accords de Guyane
- Parcoursup
- Réforme de la justice
- Rapports entre les pouvoirs publics
- Situation en Syrie
- Situation à Mayotte
- Déplacement du Président de la République en Inde
- Insécurité en Nouvelle-Calédonie
- Taxes douanières aux États-Unis
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Situation des chrétiens d’Orient
- Taxes douanières aux États-Unis
- Insertion professionnelle des personnes handicapées
- Erasmus de l’apprentissage
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Manuel Valls, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
- 3. Application du régime d’asile européen
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Martine Wonner
- Mme Florence Granjus
- Mme Stella Dupont
- M. Jean-Michel Clément
- M. Éric Coquerel
- M. Pacôme Rupin
- Mme Danièle Obono
- Mme Élise Fajgeles
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Erwan Balanant
- M. Brahim Hammouche
- M. Manuel Valls
- Mme Laurence Vichnievsky
- Amendements nos10, 33, 7 rectifié, 16, 8, 28, 2, 3, 27, 30 et 37
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7 bis(suite)
- Amendement no163
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos80, 218, 222, 82, 34, 387, 206, 189, 465, 467, 168, 404 et 169
- Rappel au règlement
- Après l’article 7 bis(suite)
- Article 8
- Article 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendements nos 191 rectifié, 184 et 229
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 277 rectifié, 276 rectifié, 278 rectifié, 279 rectifié et 280 rectifié
- Avant l’article 10
- Amendements nos 53 et 243 rectifié
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Amendement no 282
- Article 11
- Amendement no 290
- Article 12
- Amendement no 22
- Après l’article 12
- Titre
- Après l’article 7 bis(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Loïc Prud’homme
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Séverine Gipson
- Amendements nos272 et 423
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos154 et 304
- Après l’article 6
- Amendement no488
- Article 7
- Article 7 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 bis
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Didier Paris
- Mme Hélène Zannier
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Alexandra Louis
- M. Jean-Michel Fauvergue
- M. Alexis Corbière
- M. Éric Diard
- M. Erwan Balanant
- M. Patrice Verchère
- M. Bruno Bilde
- M. Sébastien Chenu
- M. Ludovic Pajot
- M. Gilbert Collard
- M. Jean Lassalle
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos256, 408 et 420
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos51, 257, 230, 507, 109, 426, 231, 432, 319, 59, 28, 425, 213, 116, 242, 308, 60, 10, 214 et 117
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis A
- Article 4 bis
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Chenu
- Amendements nos 258, 150, 101, 334 et 453
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 303, 123, 124, 528, 527 rectifié (sous-amendements) et 159, 130
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Avant l’article 4 ter
- Amendement no 269
- Article 4 ter
- M. Loïc Prud’homme
- Amendement no 270
- Article 4 quater
- M. Bastien Lachaud
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 295, 297 et 296
- Article 4 quinquies
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Amendements nos 436, 298, 153 et 194
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 quinquies
- M. Ugo Bernalicis
- Mme la présidente
- Amendements nos 220, 36, 223, 173, 63, 176, 79, 299 deuxième rectification, 56 rectifié, 138 et 285
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Résultat des élections sénatoriales
- Grand plan d’investissement
- Utilisation du glyphosate
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Plan de lutte contre la pauvreté
- Rapprochement entre Alstom et Siemens
- Plan social du groupe Nokia
- Situation de l’hôpital public
- Soutien à la recherche et à l’innovation
- Pression migratoire à Mayotte
- Dotations des collectivités locales
- Lutte contre la désertification médicale
- Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
- Permis de recherche minière en Bretagne
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 202
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Coralie Dubost
- M. Alexis Corbière
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Marine Le Pen
- M. Brahim Hammouche
- M. Ludovic Pajot
- Mme Émilie Cariou
- M. Éric Diard
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendements nos 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
- Après l’article 2
- Article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 3 octobre 2018 (15e législature)