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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Motion de censure
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 5. Dépôt d’une motion de censure
- 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte anti-terroriste
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Questions sur l’amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement
- 4. Amélioration du régime de la commune nouvelle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux soldats français morts en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Adaptation au droit de l’Union européennedans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
- 3. Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 3 octobre 2018 (15e législature)