M. Manuel Valls

La République en Marche
Essonne (1re circonscription) | Mandat clos le 3 octobre 2018 (15e législature)

Séance publique (archives)

  • (012e)
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    • 1. Communication de M. le président
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Avenir et justice du système de retraites
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (011e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Accès au logement et urbanisme rénové
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (031e)
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    • 1. Soins sans consentement en psychiatrie
    • 2. Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
    • 3. Clôture de la session extraordinaire
  • (026e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Modification de l’ordre du jour
    • 5. Adaptation de la justice au droit de l’Union européenne et aux engagements internationaux de la France
    • 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
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    • 1. Hommage aux victimes de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge et à Philippe Verdon, otage décédé au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 4. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (011e)
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    • 1. Élection des conseillers de Paris (suite)
    • 2. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (010e)
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    • 1. Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique (deuxième lecture) (n° 1230)
    • 2. Élection des conseillers de Paris (n° 1172)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
    • 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (suite) (n° 1173)
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi ordinaire) (suite) (n° 1174)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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