M. Manuel Valls

La République en Marche
Essonne (1re circonscription) | Mandat clos le 3 octobre 2018 (15e législature)

Séance publique (archives)

  • (006e)
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    • 1. Rappels au règlement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) (n° 1173)
    • 3. Modification de l'ordre du jour
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (004e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (Discussion générale commune)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Consommation (vote solennel)
    • 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (discussion générale commune)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (284e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique (votes solennels)
    • 3. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Procureur de la République financier (votes solennels)
    • 4. Consommation (suite) (n° 1156)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (269e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur l'immigration professionnelle et étudiante, et débat sur cette déclaration
  • (264e)
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    • 1. Hommage à Pierre Mauroy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Proclamation de deux députés
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (260e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Refondation de l'école de la République (vote solennel) (n° 1093)
    • 3. Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (n° 540)
    • 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 1091)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (251e)
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    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (vote solennel) (n° 1042)
    • 4. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (253e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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