M. Carlos Da Silva

Socialiste, écologiste et républicain

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 6 janvier 2017 (14^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 57

26 novembre 2013

Question orale sans débat n° 427 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : activités

Réponse publiée le 4 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39719 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 7 janvier 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39557 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : mer et littoral

Titre : protection

Réponse publiée le 17 juin 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39492 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
8 octobre 2013

Question écrite n° 39165 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 17 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39164 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 17 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39163 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 5 mai 2015
24 septembre 2013

Question écrite n° 38469 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 26 novembre 2013
6 août 2013

Question écrite n° 35384 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
30 juillet 2013

Question écrite n° 35002 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 4 février 2014

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 57

M. Carlos Da Silva

Questions posées (archives)