M. Carlos Da Silva

Socialiste, écologiste et républicain

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 6 janvier 2017 (14^e législature)

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30 juillet 2013

Question écrite n° 34915 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
30 juillet 2013

Question écrite n° 34864 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 1er avril 2014
16 juillet 2013

Question écrite n° 32754 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : professions de santé

Titre : assistants dentaires

Réponse publiée le 17 décembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31647 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 6 août 2013
4 juillet 2013

Question au Gouvernement n° 1050 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Question posée en séance
2 juillet 2013

Question écrite n° 30798 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 10 décembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30376 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
25 juin 2013

Question écrite n° 30199 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 26 novembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29162 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 11 octobre 2016
11 juin 2013

Question écrite n° 29136 de M. Carlos Da Silva

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 20 septembre 2016

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M. Carlos Da Silva

Questions posées (archives)