Essonne (4e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 28 septembre 2015
1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
partager
jeudi 2 juillet 2015
3ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture) (suite) (article 17 septdeciès et octodeciès A)
partager
mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
partager
lundi 29 juin 2015
1ère séance : Inscription sur les listes électorales (nouvelle lecture) ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture)
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (art 9bis B à article 12, adt 316)
partager
mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
partager
mardi 12 mai 2015
3ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
partager
1
2
3
4
5
6
...
9
Page n°4 : 12 résultats affichés sur un total de 106
