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16 octobre 2007Rubrique : enseignement agricoleTitre : ATOSS et IATOSSRéponse publiée le 4 décembre 2007
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Réponse publiée le 26 août 2008
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Réponse publiée le 4 mars 2008
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9 octobre 2007Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : équilibre financierRéponse publiée le 19 février 2008
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9 octobre 2007Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiquesRéponse publiée le 12 février 2008
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9 octobre 2007Rubrique : fonction publique territorialeTitre : revendicationsRéponse publiée le 27 novembre 2007
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25 septembre 2007Rubrique : système pénitentiaireTitre : détenusRéponse publiée le 15 janvier 2008
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25 septembre 2007Rubrique : patrimoine culturelTitre : armes et véhicules militaires de collectionRéponse publiée le 18 décembre 2007
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25 septembre 2007Rubrique : politique extérieureTitre : RussieRéponse publiée le 12 février 2008
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25 septembre 2007Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 18 novembre 2008