• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86090 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86073 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : eau

  Titre : contrats

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85790 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85785 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85784 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85783 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85782 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85330 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec l'Allemagne

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85329 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antipaludiques

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85328 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Question sans réponse