M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 février 2008

Question écrite n° 17829 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 17 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17828 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 3 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17826 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : biologie

Réponse publiée le 15 juillet 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17821 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 15 avril 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17806 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 17 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17802 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Réponse publiée le 30 juin 2009
26 février 2008

Question écrite n° 17793 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 17 mars 2009
26 février 2008

Question écrite n° 17792 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : coopération et développement

Réponse publiée le 15 avril 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17776 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Réponse publiée le 23 septembre 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17714 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 14 octobre 2008

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M. Jean-Marc Roubaud

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